Mentions légales

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site internet, les tunnels de vente, les applications interactives et les produits numériques proposés sous l'univers Intentionnelles sont édités par :

Intentionnelles (EI)

Représentée par Natacha Hoareau Psychologue clinicienne Docteure en psychologie

SIRET : 847 534 849 00025

TVA non applicable — article 293 B du Code général des impôts.

Adresse électronique : contact@intentionnelles.fr

Directrice de la publication : Natacha Hoareau

Ci-après désignée « Intentionnelles ».

2. HÉBERGEMENT ET PRESTATAIRES TECHNIQUES

Le site internet et les tunnels de vente sont notamment hébergés au moyen des services de :

Systeme.io -- ITACWT Limited

2 Cruise Park Rise Tyrrelstown Dublin 15 Irlande

Les coordonnées publiées actuellement par Systeme.io confirment cette adresse.

Le nom de domaine est enregistré auprès de :

Infomaniak Network SA

Rue Eugène-Marziano 25 1227 Les Acacias Suisse

Cette adresse est également celle actuellement indiquée par Infomaniak dans sa documentation. Infomaniak

Les produits numériques et applications interactives proposés par Intentionnelles peuvent également être diffusés au moyen de prestataires techniques tiers. Ces solutions peuvent évoluer ou être remplacées sans modifier la nature des produits ni les droits des clientes dans les conditions prévues par les Conditions Générales de Vente.

3. PRÉSENTATION DE L'ACTIVITÉ

Intentionnelles conçoit et commercialise des expériences psychologiques numériques destinées à accompagner les femmes dans une meilleure compréhension d'elles-mêmes et de leur fonctionnement.

Les contenus proposés s'appuient notamment sur les connaissances scientifiques actuelles en psychologie, parmi lesquelles :

• les Thérapies Émotionnelles, Cognitives et Comportementales (TECC) ;
• la thérapie d'acceptation et d'engagement (ACT) ;
• la thérapie des schémas ;
• la théorie de l'attachement ;
• les connaissances relatives au fonctionnement du système nerveux ;
• la régulation émotionnelle ;
• l'estime de soi ;
• la confiance en soi ;
• l'affirmation de soi.

Les produits et services proposés peuvent notamment comprendre :

• des applications et expériences interactives ;
• des parcours psychologiques personnalisés ;
• des questionnaires d'auto-observation ;
• des profils pédagogiques ;
• des programmes numériques ;
• des ressources pédagogiques téléchargeables ;
• des exercices interactifs ;
• des journaux numériques ;
• des cartes, fiches et autres supports numériques.

-

Les contenus proposés ont une vocation pédagogique, informative et d'auto-réflexion.

Ils ne constituent ni une consultation psychologique, ni une psychothérapie individuelle, ni un diagnostic psychologique ou médical, ni un avis médical.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des contenus originaux présents sur le site ou au sein des produits numériques proposés par Intentionnelles est susceptible d'être protégé par les dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle.

Sont notamment concernés, lorsqu'ils présentent un caractère protégeable :

• les textes ;
• les illustrations et créations graphiques ;
• les vidéos et audios ;
• les questionnaires ;
• les exercices ;
• les profils pédagogiques ;
• les parcours personnalisés ;
• les cartes ;
• les bonus ;
• les schémas ;
• les ressources pédagogiques ;
• les interfaces et éléments graphiques originaux ;
• l'organisation originale des contenus ;
• les supports numériques développés par Intentionnelles.

Les dénominations Intentionnelles ainsi que les noms des produits commercialisés par l'entreprise constituent par ailleurs des signes utilisés dans le cadre de son activité commerciale et peuvent faire l'objet de protections spécifiques, notamment par le droit des marques lorsqu'ils sont enregistrés.

Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, diffusion, extraction ou exploitation non autorisée d'un élément protégé, en tout ou partie, est interdite dans les limites prévues par la loi.

5. PROTECTION DES CONTENUS, PARCOURS ET EXPÉRIENCES INTERACTIVES

Les produits numériques développés par Intentionnelles résultent d'un travail de conception scientifique, clinique, pédagogique, éditoriale et technique.

Les questionnaires, exercices, parcours personnalisés, profils pédagogiques, contenus, systèmes de personnalisation et expériences interactives peuvent constituer, selon leur nature et leur originalité, des créations protégées.

Il est notamment interdit, sans autorisation écrite préalable :

• de reproduire ou diffuser les questionnaires ou exercices ;
• de reproduire substantiellement les contenus ou parcours originaux ;
• d'utiliser les supports proposés dans une activité professionnelle ou

commerciale ;

• de revendre ou redistribuer tout ou partie des produits ;
• d'extraire ou réutiliser de manière substantielle les contenus

protégés.

Intentionnelles se réserve la possibilité d'exercer tout recours prévu par la loi en cas d'atteinte à ses droits, notamment sur le fondement du droit d'auteur, du droit des marques lorsqu'il est applicable, de la concurrence déloyale ou du parasitisme.

6. RESPONSABILITÉ ET NATURE DES CONTENUS

Intentionnelles met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires afin de proposer des contenus scientifiquement fondés, actualisés et élaborés avec soin.

Les contenus reposent sur les connaissances scientifiques disponibles au moment de leur conception.

Afin d'en maintenir la qualité, Intentionnelles peut corriger, compléter, enrichir ou actualiser ses contenus, notamment pour tenir compte de l'évolution de la littérature scientifique ou des recommandations de bonnes pratiques.

Les produits proposés sont des outils pédagogiques et numériques destinés à favoriser une meilleure compréhension de soi.

Ils ne remplacent pas :

• une consultation psychologique ;
• une psychothérapie individuelle ;
• une évaluation clinique ;
• un diagnostic psychologique ou médical ;
• un avis ou une prise en charge médicale.

-

Les questionnaires et profils proposés ne doivent notamment pas être interprétés comme des tests diagnostiques ou des évaluations cliniques individualisées.

En cas de souffrance psychique importante ou de situation nécessitant une prise en charge médicale ou psychologique, l'utilisateur est invité à s'adresser à un professionnel compétent ou aux services appropriés.

7. DONNÉES PERSONNELLES

Intentionnelles traite les données personnelles conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les modalités relatives à la collecte, aux finalités, aux destinataires, aux durées de conservation et aux droits des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

8. COOKIES

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, d'autres traceurs soumis au consentement de l'utilisateur lorsqu'il est légalement requis.

Les informations relatives aux cookies et aux moyens de gérer les préférences sont détaillées dans la Politique de cookies.

9. LIENS EXTERNES

Le site peut contenir des liens renvoyant vers des sites ou services tiers.

Intentionnelles n'exerce aucun contrôle sur ces services et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

10. MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES

Intentionnelles se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales afin notamment de tenir compte de l'évolution de son activité, de ses prestataires ou de la réglementation applicable.

La version en vigueur est celle publiée sur le site.

11. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur dispose, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à Intentionnelles et en l'absence de résolution amiable, du droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

12. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les dispositions légales applicables en matière de compétence juridictionnelle et de protection des consommateurs demeurent applicables.